C'est jeudi prochain, venez nombreuses et nombreux écouter les débats et vous rendre compte du travail de vos élu-e-s.
La séance est ouverte à toutes et à tous puisque publique.
Voici les points qui seront abordés :
1°) Compte de gestion du receveur municipal. Budget principal de la Commune et budgets annexes. Exercice 2014.
2°) Compte administratif Commune. Exercice 2014.
3°) Présentation des annexes au compte administratif de la Commune.
4°) Récapitulatif des entrées et des sorties de l’actif durant l’exercice 2014.
5°) Compte administratif Assainissement. Exercice 2014.
6°) Compte administratif Port de Plaisance. Exercice 2014.
7°) Compte administratif Camping de Corse. Exercice 2014.
8°) Compte administratif Centre Equestre. Exercice 2014.
9°) Compte administratif Cité Artisanale. Exercice 2014.
10°) Compte administratif Restauration Manifestations Municipales. Exercice 2014.
11°) Budget primitif Commune. Exercice 2015.
12°) Vote des taux communaux d’imposition (taxe d’habitation, taxe sur le foncier et taxe sur le foncier non bâti et taux de cotisation foncière des entreprises).
13°) Vote du taux de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères.
14°) Présentation des annexes au budget primitif de la commune.
15°) Attribution de subventions aux associations locales.
16°) Budget primitif Assainissement. Exercice 2015.
17°) Budget primitif Port de Plaisance. Exercice 2015.
18°) Budget primitif Camping de Corse. Exercice 2015.
19°) Budget primitif Centre Equestre. Exercice 2015.
20°) Budget primitif Cité Artisanale. Exercice 2015.
21°) Budget primitif Restauration Manifestations Municipales. Exercice 2015.
22°) Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles.
23°) Remise gracieuse de dette.
24°) Suppression de différentes régies de crèches.
25°) Gestion des œuvres sociales destinées au personnel communal. Convention de refacturation au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Écoles.
26°) Projet de création d’une déchetterie et d’une recyclerie. Demandes de subvention.
27°) Méthodologie de mise en place du conseil citoyen dans le cadre du contrat de ville.
28°) Reprise en régie directe des accueils de loisirs élémentaires.
29°) Mission Locale Sud 93. Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes.
30°) Adhésion à la mission locale intercommunale Rosny-sous-Bois/Neuilly-Plaisance.
31°) Représentation du Conseil Municipal à la mission locale intercommunale Marne aux Bois.
32°) Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales. Plan de rénovation. Équipement d’Accueil de Jeunes Enfants.
33°) Engagement du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis dans le contrat de bassin « pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne » 2010/2015. Approbation du Conseil Municipal.
34°) Installation de caméras de vidéo-surveillance. Demande de subvention à l’État.
35°) Nettoyage du port. Convention de partenariat avec l’association Archimède Club de plongée.
36°) Convention de partenariat avec la commune de Villepinte pour l’organisation de deux concerts.
37°) Représentation du Conseil Municipal dans les conseils d’administration du lycée Cugnot et du collège Balzac.
38°) Acquisition d’un terrain situé 29, chemin du Prince.
39°) Modification du tableau des effectifs.
40°) Projet du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le lycée Nicolas-Joseph Cugnot.
41°) Rapport sur application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
42°) Questions orales.
A jeudi !
