Le Conseil Municipal se réunira en séance le jeudi 18 septembre 2014 à 20h à l'Hôtel de Ville.
Voici l'ordre du jour :
1°) Décision modificative n° 2. Budget commune 2014 et subvention à l’association Vis ta forme.
2°) Dotation de Développement Urbain 2014.
3°) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation du coefficient.
4°) Approbation du Plan Local d’Urbanisme.
5°) Instauration du périmètre d’étude sur le centre ancien.
6°) Acquisition d’emplacements de stationnement dans le parking situé rue du Berry, sous l’esplanade de Saint-Germain.
7°) Acquisition d’un pavillon situé 104 ter, avenue du Général de Gaulle.
8°) Extension du réseau de chauffage urbain. Quartier des Fauvettes – rue Léon Blum. Avenant au protocole transactionnel du marché à procédure adaptée.
9°) Garantie d’emprunt à l’OPIEVOY pour la résidentialisation de 136 logements dans le quartier Paul Thomoux.
10°) Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales pour l’utilisation du service CAFPRO.
11°) Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la prestation de service unique.
12°) Mise en place de la protection fonctionnelle.
13°) Représentation du Conseil Municipal au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
14°) Rapport sur application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
15°) Questions orales.
