jeudi 27 juin 2013

Neuilly-sur-Marne : Conseil Municipal ce soir

Ce soir, aura lieu le dernier Conseil Municipal avant la trêve estivale.

Nombreux points à l'ordre du jour, celui-ci donnera l'occasion aux Nocéens et aux Nocéennes de comprendre les enjeux locaux et le travail des élus.

Ouvert au public, vous pouvez donc vous y rendre à partir de 21h, au sein de l'Hôtel de Ville. 

Voici l'ordre du jour : 

Décision   modificative n°2 – Budget commune 2013 

2°)Taxe   communale sur la consommation finale d’électricité, actualisation du   coefficient 

3°)Remise gracieuse de dette 

4°)Rapport sur   la gestion de la SE.MI.NOC en 2012 

5°)Garantie   d’emprunt à l’O.P.H. 93 pour la construction de 58 logements rue d’Artois 

6°)Z.A.C. du   centre ville – Acquisition des immeubles nécessaires à l’aménagement de la   zone – Demande d’ouverture des enquêtes publiques préalables à la déclaration   d’utilité publique et parcellaire 

7°)Z.A.C. du   centre ville : dénomination de la venelle créée entre l’îlot 3 nord et   l’îlot 3 sud 

8°)Désaffectation et déclassement du   terrain situé avenue Léon Blum/avenue de Saintonge et cession à la SE.MI.NOC. 

9°)Classement du   prolongement de la rue de l’Amiral Courbet et la rue du Port dans la voirie   communale 

10°)Programme de   Rénovation Urbaine : convention tripartite pour subventionner une   opération de construction avenue de Saintonge 

11°)Convention de mise à disposition de   terrains et d’autorisation de réalisation de travaux d’extension du réseau de   géothermie avec la société EFIDIS 

12°)Demande de permis de construire pour la fermeture des préaux de l’école élémentaire Cachin 

13°)Projet de rénovation urbaine : autorisation de déposer des permis de construire   pour transférer la pharmacie, le dépôt de pain et l’association « Banlieuzart » 

14°)Autorisation   de déposer des permis de démolir pour trois passerelles rue du Roussillon et   avenue du 8 Mai 1945 

15°)Convention   avec l’association « Au fil de l’eau » pour la mise en place de   navettes fluviales 

16°)Convention de   partenariat avec l’association 2DN ski nautique pour l’opération   « Neuilly Plage » 2013 

17°)Organisation du concours communal de fleurissement de la France 2013 

18°)Elaboration   du « document unique » : demande de subvention auprès du Fonds   National de Prévention de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités   Locales 

19°)Personnel  communal : modification du tableau des effectifs 

20°)Rapport sur application des articles   L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales 

21°)Questions orales 

À très vite !